Déposée le 29 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACIFIC EMBRUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC INDUSTRIE domicilié(e) Le Landry 2 Rue Alfred Nobel - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 233 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.
La marque PACIFIC EMBRUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - Le Landry 2 Rue Alfred Nobel - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 339233850
CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456718 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Inscription le 7 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655747 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Appareils de brumisation fournissant de l'eau sous forme de brouillard ; Douche ; Robinet rince pieds. Services installations.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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